vérification préalable

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• Déclaration préalable de travaux — La déclaration préalable de travaux est, en France, un document officiel obligatoire concernant les « constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions »[1].… …   Wikipédia en Français

• Avis de vérification en droit fiscal français — En droit fiscal français, l avis de vérification est un document écrit qui donne au contribuable les informations précises sur la nature et l objet d un contrôle. Il est le préalable à toute vérification de comptabilité ou examen contradictoire… …   Wikipédia en Français

• Bureau De Vérification De La Publicité — Pour les articles homonymes, voir BVP. Le Bureau de Vérification de la Publicité (BVP association des professionnels pour une publicité responsable) devenu, depuis le 25 juin 2008, l ARPP (Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité),… …   Wikipédia en Français

• Bureau de Vérification de la Publicité — Pour les articles homonymes, voir BVP. Le Bureau de Vérification de la Publicité (BVP association des professionnels pour une publicité responsable) devenu, depuis le 25 juin 2008, l ARPP (Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité),… …   Wikipédia en Français

• Bureau de verification de la publicite — Bureau de vérification de la publicité Pour les articles homonymes, voir BVP. Le Bureau de Vérification de la Publicité (BVP association des professionnels pour une publicité responsable) devenu, depuis le 25 juin 2008, l ARPP (Autorité de… …   Wikipédia en Français

• Bureau de vérification de la publicité — Pour les articles homonymes, voir BVP. Le Bureau de vérification de la publicité association des professionnels pour une publicité responsable (BVP), devenu, depuis le 25 juin 2008, l ARPP (Autorité de régulation professionnelle de la publicité) …   Wikipédia en Français

• Station de recharge — Une station de recharge, aussi appelée station de recharge EV (Electric Vehicle), ou EVSE (Electric Vehicle Supply Equipment), est une infrastructure qui fournit de l énergie pour la recharge de véhicules électriques. Renault Zoé et borne de… …   Wikipédia en Français

• MISSILES — Les missiles balistiques, après avoir fait une entrée spectaculaire sur le théâtre des armements à la fin de la Seconde Guerre mondiale avec les fusées V2 de l’ingénieur allemand Wernher von Braun, ont acquis à partir des années soixante une… …   Encyclopédie Universelle

• Fraude electorale — Fraude électorale La fraude électorale inclut tous les processus ayant pour objet d influencer le résultat d élections, de façon à garantir ou favoriser (augmenter la probabilité) un résultat voulu. Toutes les sociétés utilisant le système des… …   Wikipédia en Français

• Fraude Électorale — La fraude électorale inclut tous les processus ayant pour objet d influencer le résultat d élections, de façon à garantir ou favoriser (augmenter la probabilité) un résultat voulu. Toutes les sociétés utilisant le système des votes sont… …   Wikipédia en Français

• Fraude électorale — La fraude électorale inclut tous les processus ayant pour objet d influencer le résultat d élections, de façon à garantir ou favoriser (augmenter la probabilité) un résultat voulu. Toutes les sociétés utilisant le système des votes sont… …   Wikipédia en Français